IMO

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Synonyms: OMI,numéro IMO,IMO number,IMO registration,immatriculation imo

IMO est l'abbréviation anglaise de l'Organisation Maritime Internationale (OMI), une émanation de l'Organisation des Nations Unies (ONU).

L'OMI est en charge de toutes les questions qui touchent au maritime.

Les Conventions les plus connues au niveau mondial négociées au sein de l'OMI sont les Conventions :

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IMO est l'abbréviation anglaise de l'Organisation Maritime Internationale (OMI), une émanation de l'Organisation des Nations Unies (ONU).

 

 

Les Conventions les plus connues au niveau mondial négociées au sein de l'OMI sont les Conventions :

  • SOLAS (Safety Of Life At Sea) qui règle les normes de sécurité à bord des navires de commerce de tout type. Elle est une conséquence directe du naufrage du TITANIC (14 avril 1912) et de ses 1 504 morts !
  • SOLAS-ISPS : chapitre entier dédié à la sûreté des navires et des Installations Portuaires qui les accueillent. Elle est une conséquence directe des attentas du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis et ses 2 977 victimes ! Les Etats-Unis d'Amérique ont profité de l'émoi suscité au niveau international pour ressortir de leur tiroir un projet déjà rejeté par le passé de transposition sur le monde maritime des règles de sûreté en vigueur dans le monde aérien. Connu en tant que code ISPS, il est le dernier chapitre en date ajouté à la Convention SOLAS. Le code ISPS est entré en application dans tous les ports du monde et sur tous les navires de commerce de plus de 500 TJB le 1er juillet 2006.
  • MARPOL : sigle né de la contraction de MARitime POLlution. Son vrai nom de baptême est "Convention internationale pour la prévention de la pollution marine par les navires". Elle est entrée en vigueur en 1978 dans sa seconde version, plus contraignante que la première en 1973. Contrairement à une idée reçue, MARPOL n'interdit pas les rejets d'hydrocarbures en mer. MARPOL interdit les rejets d'hydrocarbures dans certaines zones (special areas), c'est-à-dire en clair près des côtes, le "près" variant de 3 à 60 miles fonctions des régions du Globe. Loin des yeux, c'est toujours autorisé en 2020 ! !
  • "SECA zone" cela signifie SOx Emission Control Area (SECA) : ou quand la lutte contre la pollution des Mers et des Océans entre en conflit avec la lutte contre la pollution de l'Air. En voulant limiter les rejets polluants des navires dans l'air dus à l'utilisation de fuel lourd beaucoup trop riche en SOx, NOx et CO², on a engendré une pollution à l'échelle de la planète de l'eau dont nous dépendons tous via... le cycle de l'eau. Ou quand l'Homme devient fou ! Lire ceci.
  • Le Code IMDG (International Maritime Dangerous Goods Code) : ce code s'attache à définir au niveau mondial ce qu'est une marchandise dit "dangereuse" qui voyage par mer. Bien évidemment, le code IMDG télescope à terre les codes nationaux qui qualifient chacun à leur sauce ce qu'est une marchandise dangereuse lorsqu'elle voyage par route, par voie ferrée, par voie fluviale...
  • L'immatriculation à vie des coques connue en tant qu'  "IMO identification schemes" date de 1987 et oblige à immatriculer tous les navires à passagers de plus de 100 tonneaux de jauge brute ET tous les navires à marchandises (quelque soit la marchandise) de plus 300 tonneaux de jauge brut. Pour que cette immatriculation produise les effets escomptés, c'est-à-dire limiter les fraudes en tout genre dans le monde maritime, il a fallu attendre l'incorporation obligatoire du numéro IMO dans la documentation SOLAS de chaque navire  de Janvier 1996, c'est-à-dire 9 ans plus tard !   Les navires de pêche n'appartenant à aucune de ces deux catégories, ils n'étaient pas initialement concernés. Mais pêche illégale oblige, la résolution A.1078(2) de 2013 a mis en place la possibilité d'immatriculer sur la même base les navires de pêche de plus de 100 tonneaux de jauge brute mais uniquement... sur la base du volontariat !

 

Comme c'est ce dernier point qui vous a fait arriver ici, on va détailler un peu plus les raisons de cette immatriculation.

 

Une coque de navire est caractérisée par 4 choses distinctes :

  • ses spécificités physiques : longeur, largeur, maitre-bau, hauteur totale, son port en lourd, etc...
  • son immatriculation en sept chiffres qui composent son numéro IMO qu'elle gardera à vie,
  • son numéro coque de chantier de construction,
  • son identifiant radio VHF à 9 chiffres connu en tant que MMSI (Maritime Mobile Service Identity).

 

De ces 4 paramètres servant à définir une coque, deux sont immuables, quoiqu'il arrive au navire dans sa vie : le numéro IMO et son numéro coque de chantier.

 

Les spécificités du navires sont liées étroitement à la finalité de sa construction :

  • transport de conteneurs,
  • transports de vrac liquides,
  • transport de vrac solides,
  • transport de Break Bulk,
  • transport de colis lourds,
  • etc....

Si aujourd'hui il y a pléthore de chantiers navals, ce n'était pas forcément le cas hier. Et lorsqu'on avait une coque sous la main, il était plus rapide de la reconvertir en changeant sa finalité, qu'en essayant de faire construire un nouveau navire. Nombre de portes-conteneurs sont nés vraquiers et certains armements se sont faits une spécialité dans ces reconversions. Même si certaines reconversions ont été par le passé à l'origine de nombreuses pertes en vie humaine. Les efforts sur la poutre centrale au fond du navire et sur les parois ne sont pas du tout les mêmes dans le liquide, le vrac ou le conteneur. Tout l'art de la transformation consiste à bien identifier les faiblesses de la coque existante par rapport à la nouvelle vie qu'on veut lui "offrir".

 

L'identifiant radio VHF n'est pas immuable, loin s'en faut. D'abord parce qu'une VHF, c'est comme le reste, çà tombe en panne. D'autre part, pace que dans certains contrats d'armement de navire, certains matériels à la passerellle, dont la VHF sont amenés et repris par le ship manager au gré des changements de contrat d'armement ou de propriétaire du navire (la coque).

 

La conséquence de tout cela est que seuls l'IMO et le numéro coque du chantier permettent de tracer sur le long terme la vie d'un navire, quoiqu'il lui soit arrivé. La durée de vie comptable d'un navire, c'est en général 20 ans. La durée de vie physique de la coque varie entre 25 ans et 107 ans !

 

Quels sont les objectifs recherchés par cette immatriculation ?

  • L'immatriculation obligatoire d'un navire s'accompagne de l'obligation de faire figurer de manière bien visible sur la passerelle et sur la poupe du navire les trois lettres IMO suivies des 7 chiffres de l'immatriculation. Cette messure est destinée à faire disparaître la pratique ultra courante qui consistait à faire changer de nom un navire après une collision ou tout autre évènement impactant un tiers de manière à compliquer les poursuites et ne devoir jamais assurer les conséquences financières de ses actes. Mais les commandants qui vendaient la marchandise sur un port et allait saborder le navire en pleine mer (ou le vendre au plus offrant) n'étaient pas uniquement une légende aux siècles passés...
  • Il va sans le dire que l'obligation de faire mention de manière évidente de l'immatriculation sur la coque et la passerelle du navire complique la contrebande en tout genre ainsi que les trafics illicites. Mais il est bien écrit "complique" et non 'rend impossible".
  • Cette immatriculation de manière visible permet également d'identifier de manière beaucoup plus fiable les navires pollueurs par exemple. Comme elle permet également aujourd'hui d'identifier par un contrôle visuel (survol par les douanes, les gardes-côtes, etc...) un navire qui cherche à passer inaperçu en éteignant sa balise AIS par exemple...

 

Qui échappe encore en 2020 à l'immatriculation obligatoire :
  • Comme on l'a vu plus haut, les navires de pêche ne sont immatriculés que sur la base du volontariat,
  • les navires sans moyen mécanique de propulsion (voilier par exemple),
  • les navires de plaisance au sens large tant qu'il reste en dessous des 100 tonneaux de jauge brute,
  • les navires et bateaux qui assurent les missions de sauvetage en mer, de balisage des chenaux comme des côtes, etc...,
  • les barges qui assurent des fonctions de dragage des chenaux et cours d'eau,
  • les bateaux à hydrofoils et sur coussins d'air (qui par leur vitesse opérationnelle font l'objet d'une homologation encore plus stricte que les règles IMO-SOLAS),
  • les docks flottants et autres structures flottantes assimilées (par leur fonction),
  • les navires de guerre et les transports de troupe,
  • les navires en bois (tant qu'ils ne font pas plus de 100 TJB et ne transportent pas de passagers commerciaux : par exemple, notre BELLE POULE nationale est un navire en bois qui fait moins de 100 TJB, mais il est utilisé par la Marine nationale pour la formation et immatriculé A650 par le Ministère de la Marine. Participant également à des rassemblement de vieux gréments et transportant à cette occasion des passagers, il est immatriculé IMO 5200423 puisqu'il est également pourvu d'un moteur diésel Baudouin de 285 ch).