Documentation
La loi sur la protection de la propriété intellectuelle interdisant la reproduction sous forme de pdf (destinée uniquement garantir la persistence de l'information), je m'excuse par avance de la multiplication des liens morts qui ne sont pas de mon fait, mais de l'évolution technique des sites auxquels je fais référence.
Imprimer
7900699 - Convention MARPOL / Marine nationale
21-09-2004
Les opérations de répression des infractions à la convention MARPOL 73/78 : l’action du préfet maritime de l’Atlantique
Commissaire en chef Benoît Le Goaziou
Chef de la division « Action de l’Etat en mer »
Préfecture maritime de l’Atlantique
Lire plus en suivant le lien externe ci-dessous...
Commissaire en chef Benoît Le Goaziou
Chef de la division « Action de l’Etat en mer »
Préfecture maritime de l’Atlantique
Lire plus en suivant le lien externe ci-dessous...